MENTIONS LÉGALES
L'atelier de Morgane - Mentions légales. Vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant notre entreprise. Ces informations peuvent varier en fonction de votre entreprise ou de votre type de site web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.
L'atelier de Morgane
Dénomination sociale : L'atelier de Morgane
Adresse du siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Noms des dirigeants de l’entreprise : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]
Numéro de fax : [Numéro de fax de l'entreprise]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme Juridique de l’entreprise : [Forme Juridique de l’entreprise]
Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social]
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L'atelier de Morgane offre la possibilité de contacter la Commission européenne pour la résolution des litiges en ligne (ODR). Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En cas de litige, vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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